Abrégé du Code Pénal : Différence entre versions

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[[Catégorie:Livre : Chartes, règlements et lois|Abrege du Code Pénal]]
 
Abrégé du Code Pénal
 
  
par Anchivius, M.Z.F.
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La méconnaissance des lois ne peut pas être une défense. Ce livre présente les principales lois et règles, qui sont communes à toute province de Tamriel. Sachez toutefois qu'une région ou même une localité peut appliquer des lois supplémentaires. En tant que citoyen de l'empire, il est de votre droit et de votre devoir de connaître et de respecter ces lois.  
  
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=== Entrée par effraction ===
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S'y référer pour tout acte consistant a (mais pas seulement) ouvrir, fracturer, brûler, téléporter, etc... une porte, une fenêtre ou tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) l'action de pénétrer dans une maison, un bâtiment public ou une entreprise à travers une telle ouverture. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux. L'amende ou l'emprisonnement, ou les deux, mais parfois aussi aucune des deux, peuvent être moins lourdes dans le cas d'une tentative d'entrée par effraction. Une tentative d'entrée par effraction se définit par tout acte pouvant être perçu par quiconque comme une préparation ou une tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) d'ouverture, de fracturation, d'incinération, de téléportation, etc... d'une porte, d'un portail ou de tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) la préparation ou la tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) de pénétration à l’intérieur d'une maison, d'un lieu public ou une entreprise à travers une telle ouverture.
  
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=== Violation de propriété privée ===
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S'y référer pour la marche, la lévitation, l'équitation, ta téléportation, la natation ou tout autre moyen de se mouvoir ou d'être présent sur une propriété privée sans autorisation orale ou écrite explicite (à moins d'une bonne raison) du propriétaire ou du locataire. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
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=== Agression ===
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Toute menace ou tentative (fructueuse ou non) de brutaliser ou de blesser physiquement, mentalement ou par la magie une personne, un groupe ou toute autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
  
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=== Meurtre ===
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Tout acte prémédité ou malveillant ou prémédité et malveillant (ou perçu tel quel) ou accidentel mais criminel (ou perçu comme étant criminel) ayant pour conséquence directe la mort de (ou la blessure mortelle à) une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
  
La méconnaissance des lois ne peut pas être une défense.
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=== Conspiration criminelle ===
Ce livre présente les principales lois et règles, qui sont
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Toute réunion, communication ou rencontre dont l'objectif (réel ou supposé) est (ou à été) de préparer ou arranger un ou plusieurs crimes quelles que soient leur nature. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende, l'emprisonnement, voire les deux.
communes à toute province de Tamriel. Sachez toutefois qu'une
 
région ou même une localité peut appliquer des lois supplémen-
 
taires. En tant que citoyen de l'empire, il est de votre droit
 
et de votre devoir de connaître et de respecter ces lois.
 
  
Entrée par effraction : S'y réferer pour tout acte consistant
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=== Vagabondage (ou trouble a l'ordre public) ===
a (mais pas seulement) ouvrir, fracturer, brûler, téleporter,
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S'y référer pour tout acte de paresse, de désordre, de mendicité, ou tout autre comportement non séant (ou considéré comme tel) d'une personne possédant une situation stable (c'est à dire un emploi, de l'argent ou une maison, ou n'importe quelle combinaison des trois). La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
etc... une porte, une fenêtre ou tout autre ouverture
 
verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne
 
vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est
 
pas obligatoire pour la définition) l'action de pénétrer dans
 
une maison, un batiment public ou une entreprise à travers une
 
telle ouverture. La peine encourue pour un tel crime peut-être
 
une amende ou l'emprisonnement, voire les deux. L'amende ou
 
l'emprisonnement, ou les deux, mais parfois aussi aucune des
 
deux, peuvent être moins lourdes dans le cas d'une tentative
 
d'entrée par effraction. Une tentative d'entrée par effraction
 
se définit par tout acte pouvant etre perçuu par quiconque comme
 
une préparation ou une tentative (fructueuse ou non, ou perçue
 
telle quelle) d'ouverture, de fracturation, d'incinération, de
 
téléportation, etc... d'une porte, d'un portail ou de tout
 
autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou
 
dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que
 
(mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) la prépa-
 
ration ou la tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle
 
quelle) de pénétration à l'interieur d'une maison, d'un lieu
 
public ou une entreprise à travers une telle ouverture.
 
  
Violation de propriété privée : S'y referer pour la marche,
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=== Contrebande ===
la lévitation, l'équitation, ta téléportation, la natation
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S'y référer pour tout acte d'importation, d'exportation, de téléportation, ou ayant pour conséquence l'importation, l'exportation, ou la téléportation d'un objet considéré comme illégal ou dont la taxe douanière n'a pas été payée. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux, et inclut la confiscation de l'objet du délit. Cela peut aussi inclure (mais pas seulement) le bannissement ou l’exécution, voire les deux.
ou tout autre moyen de se mouvoir ou d'être présent sur
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une propriété privée sans autorisation orale ou écrite
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=== Haute trahison ===
explicite (à moins d'une bonne raison) du propriétaire ou
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Tout acte perpétré contre (directement ou indirectement, ou tout acte dont les circonstances ont pour conséquences directes ou indirectes une action proférée contre) une royauté, un seigneur ou un des ses vassaux, et qui a (ou qui aurait pu avoir) pour conséquence un dommage physique, émotionnel, mental ou magique sur le souverain ou seigneur en question. La peine encourue pour un tel crime est LA MORT.
du locataire. La peine encourue pour un tel crime peut-être
 
une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
 
 
   
 
   
Agression : Toute menace ou tentative (fructueuse ou
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=== Détroussage ===
non) de brutaliser ou de blesser physiquement, mentalement ou
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Le fait de voler ou de prendre possession d'un ou de plusieurs objets (dont l'accès n'est à priori pas libre), sur une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments, et cela sans y être autorisé de manière orale ou écrite explicite. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'incarcération, voire les deux.
par la magie une personne, un groupe ou toute autre entité
 
dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut
 
être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
 
 
 
Meurtre : Tout acte prémédité ou malveillant ou
 
prémédité et malveillant (ou percu tel quel) ou accidentel
 
mais criminel (ou perçu comme étant criminel) ayant pour
 
conséquence directe la mort de (ou l'infligation d'une blessure
 
mortelle à) une personne, un groupe, ou tout autre entité
 
dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut
 
être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
 
 
 
Conspiration criminelle : Toute réunion, communication
 
ou rencontre dont l'objectif (réel ou supposé) est (ou à été)
 
de préparer ou arranger un ou plusieurs crimes quelles que
 
soient leur nature. La peine encourue pour un tel crime peut
 
être une amende, l'emprisonnement, voire les deux.
 
  
Vagabondage (ou trouble a l'ordre public) : S'y réfèrer
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=== Vol (appelé aussi parfois larcin) ===
pour tout acte de paresse, de désordre, de mendicité, ou tout autre
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Le fait de dérober ou de prendre un ou plusieurs objets (dont l'accès n'est apparemment pas libre) à une personne, un groupe ou à tout autre entité dotée de sentiments, sans autorisation orale ou écrite explicite, sachant que ce ou cette dernière les avait déposés dans son lieu de résidence, de travail ou tout autre lieu normalement hors d'atteinte des indésirables. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
comportement non séant (ou considéré comme tel) d'une personne
 
possédant une situation stable (c'est à dire un emploi, de
 
l'argent ou une maison, ou n'importe quelle combinaison des
 
trois). La peine encourue pour un tel crime peut être une
 
amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
 
  
Contrebande : S'y réfèrer pour tout acte d'importation,
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Ce sont les définitions usuelles utilisées couramment par les experts légaux (tels que moi), mais ces définitions et les peines pouvant être encourues peuvent fluctuer largement en fonction de l'endroit ou de la situation. Dans la Cité Impériale, un Conseil Légal existe grâce à des personnes comme moi, mais les provinces n'ont pas mis en place un tel système. Peut-être qu'un jour, tout cela changera. Nous pouvons tous l'espérer.
d'exportation, de téléportation, ou ayant pour conséquence
 
l'importation, l'exportation, ou la téléportation d'un objet
 
considéré comme illégal ou dont la taxe douanière n'a pas été
 
payée. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende
 
ou l'emprisonnement, voire les deux, et inclut la confiscation
 
de l'objet du délit. Cela peut aussi inclure (mais pas
 
seulement) le bannissement ou l'éxécution, voire les deux.
 
 
 
Haute trahison : Tout acte perpetré contre (directement
 
ou indirectement, ou tout acte dont les circonstances ont pour
 
conséquences directes ou indirectes une action proférée contre)
 
une royauté, un seigneur ou un des ses vassaux, et qui a
 
(ou qui aurait pu avoir) pour conséquence un dommage physique,
 
émotionnel, mental ou magique sur le souverain ou seigneur
 
en question. La peine encourue pour un tel crime est LA MORT.
 
 
Detroussage : Le fait de voler ou de prendre possession
 
d'un ou de plusieurs objets (dont l'accès n'est à priori pas
 
libre), sur une personne, un groupe, ou tout autre entité
 
dotée de sentiments, et cela sans y être autorisé de manière
 
orale ou écrite explicite. La peine encourue pour un tel crime
 
peut-être une amende ou l'incarcération, voire les deux.
 
  
Vol (appelé aussi parfois larcin) : Le fait de dérober
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=== Dernière remarque ===
ou de prendre un ou plusieurs objets (dont l'accès n'est
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Le système légal de Tamriel est fondé sur le crédo raisonnable et civilisé prononcé par le prophète [[Marukh]] dans la [[première ère]] : "Tous sont coupables jusqu'à ce qu'ils prouvent leur innocence." Existe-t-il des paroles plus justes ?
apparemment pas libre) à une personne, un groupe ou à tout
 
autre entité dotée de sentiments, sans autorisation orale ou
 
écrite explicite, sachant que ce ou cette dernière les avait
 
deposés dans son lieu de résidence, de travail ou tout autre
 
lieu normalement hors d'atteinte des indésirables. La peine
 
encourue pour un tel crime peut-être une amende ou
 
l'emprisonnement, voire les deux.
 
  
Ce sont les définitions usuelles utilisées couramment par
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les experts légaux (tels que moi), mais ces définitions et les
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peines pouvant être encourues peuvent fluctuer largement
 
en fonction de l'endroit ou de la situation. Dans la Cité
 
Impériale, un Conseil Légal existe grâce à des personnes comme
 
moi, mais les provinces n'ont pas mis en place un tel système.
 
Peut-être qu'un jour, tout cela changera. Nous pouvons tous
 
l'espérer.
 
  
Dernière remarque : Le système légal de Tamriel est
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[[en:Legal basics]]
fondé sur le credo raisonnable et civilisé prononcé par le
 
prophête [[Marukh]] dans la [[Première Ère]] : "Tous sont coupables
 
jusqu'à ce qu'ils prouvent leur innocence." Existe-t-il
 
des paroles plus justes ?
 

Version actuelle datée du 3 avril 2019 à 08:24

Auteur réel : Ted Peterson
Média d'origine : TES 2 : Daggerfall

Par Anchivius, M.Z.F.


La méconnaissance des lois ne peut pas être une défense. Ce livre présente les principales lois et règles, qui sont communes à toute province de Tamriel. Sachez toutefois qu'une région ou même une localité peut appliquer des lois supplémentaires. En tant que citoyen de l'empire, il est de votre droit et de votre devoir de connaître et de respecter ces lois.

Entrée par effraction

S'y référer pour tout acte consistant a (mais pas seulement) ouvrir, fracturer, brûler, téléporter, etc... une porte, une fenêtre ou tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) l'action de pénétrer dans une maison, un bâtiment public ou une entreprise à travers une telle ouverture. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux. L'amende ou l'emprisonnement, ou les deux, mais parfois aussi aucune des deux, peuvent être moins lourdes dans le cas d'une tentative d'entrée par effraction. Une tentative d'entrée par effraction se définit par tout acte pouvant être perçu par quiconque comme une préparation ou une tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) d'ouverture, de fracturation, d'incinération, de téléportation, etc... d'une porte, d'un portail ou de tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) la préparation ou la tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) de pénétration à l’intérieur d'une maison, d'un lieu public ou une entreprise à travers une telle ouverture.

Violation de propriété privée

S'y référer pour la marche, la lévitation, l'équitation, ta téléportation, la natation ou tout autre moyen de se mouvoir ou d'être présent sur une propriété privée sans autorisation orale ou écrite explicite (à moins d'une bonne raison) du propriétaire ou du locataire. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Agression

Toute menace ou tentative (fructueuse ou non) de brutaliser ou de blesser physiquement, mentalement ou par la magie une personne, un groupe ou toute autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Meurtre

Tout acte prémédité ou malveillant ou prémédité et malveillant (ou perçu tel quel) ou accidentel mais criminel (ou perçu comme étant criminel) ayant pour conséquence directe la mort de (ou la blessure mortelle à) une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Conspiration criminelle

Toute réunion, communication ou rencontre dont l'objectif (réel ou supposé) est (ou à été) de préparer ou arranger un ou plusieurs crimes quelles que soient leur nature. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende, l'emprisonnement, voire les deux.

Vagabondage (ou trouble a l'ordre public)

S'y référer pour tout acte de paresse, de désordre, de mendicité, ou tout autre comportement non séant (ou considéré comme tel) d'une personne possédant une situation stable (c'est à dire un emploi, de l'argent ou une maison, ou n'importe quelle combinaison des trois). La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Contrebande

S'y référer pour tout acte d'importation, d'exportation, de téléportation, ou ayant pour conséquence l'importation, l'exportation, ou la téléportation d'un objet considéré comme illégal ou dont la taxe douanière n'a pas été payée. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux, et inclut la confiscation de l'objet du délit. Cela peut aussi inclure (mais pas seulement) le bannissement ou l’exécution, voire les deux.

Haute trahison

Tout acte perpétré contre (directement ou indirectement, ou tout acte dont les circonstances ont pour conséquences directes ou indirectes une action proférée contre) une royauté, un seigneur ou un des ses vassaux, et qui a (ou qui aurait pu avoir) pour conséquence un dommage physique, émotionnel, mental ou magique sur le souverain ou seigneur en question. La peine encourue pour un tel crime est LA MORT.

Détroussage

Le fait de voler ou de prendre possession d'un ou de plusieurs objets (dont l'accès n'est à priori pas libre), sur une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments, et cela sans y être autorisé de manière orale ou écrite explicite. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'incarcération, voire les deux.

Vol (appelé aussi parfois larcin)

Le fait de dérober ou de prendre un ou plusieurs objets (dont l'accès n'est apparemment pas libre) à une personne, un groupe ou à tout autre entité dotée de sentiments, sans autorisation orale ou écrite explicite, sachant que ce ou cette dernière les avait déposés dans son lieu de résidence, de travail ou tout autre lieu normalement hors d'atteinte des indésirables. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Ce sont les définitions usuelles utilisées couramment par les experts légaux (tels que moi), mais ces définitions et les peines pouvant être encourues peuvent fluctuer largement en fonction de l'endroit ou de la situation. Dans la Cité Impériale, un Conseil Légal existe grâce à des personnes comme moi, mais les provinces n'ont pas mis en place un tel système. Peut-être qu'un jour, tout cela changera. Nous pouvons tous l'espérer.

Dernière remarque

Le système légal de Tamriel est fondé sur le crédo raisonnable et civilisé prononcé par le prophète Marukh dans la première ère : "Tous sont coupables jusqu'à ce qu'ils prouvent leur innocence." Existe-t-il des paroles plus justes ?