Abrégé du Code Pénal
Abrégé du Code Pénal
par Anchivius, M.Z.F.
La méconnaissance des lois ne peut pas être une défense.
Ce livre présente les principales lois et règles, qui sont
communes à toute province de Tamriel. Sachez toutefois qu'une
région ou même une localité peut appliquer des lois supplémen-
taires. En tant que citoyen de l'empire, il est de votre droit
et de votre devoir de connaître et de respecter ces lois.
Entrée par effraction : S'y réferer pour tout acte consistant a (mais pas seulement) ouvrir, fracturer, brûler, téleporter, etc... une porte, une fenêtre ou tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) l'action de pénétrer dans une maison, un batiment public ou une entreprise à travers une telle ouverture. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux. L'amende ou l'emprisonnement, ou les deux, mais parfois aussi aucune des deux, peuvent être moins lourdes dans le cas d'une tentative d'entrée par effraction. Une tentative d'entrée par effraction se définit par tout acte pouvant etre perçuu par quiconque comme une préparation ou une tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) d'ouverture, de fracturation, d'incinération, de téléportation, etc... d'une porte, d'un portail ou de tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) la prépa- ration ou la tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) de pénétration à l'interieur d'une maison, d'un lieu public ou une entreprise à travers une telle ouverture.
Violation de propriété privée : S'y referer pour la marche, la lévitation, l'équitation, ta téléportation, la natation ou tout autre moyen de se mouvoir ou d'être présent sur une propriété privée sans autorisation orale ou écrite explicite (à moins d'une bonne raison) du propriétaire ou du locataire. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
Agression : Toute menace ou tentative (fructueuse ou non) de brutaliser ou de blesser physiquement, mentalement ou par la magie une personne, un groupe ou toute autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
Meurtre : Tout acte prémédité ou malveillant ou prémédité et malveillant (ou percu tel quel) ou accidentel mais criminel (ou perçu comme étant criminel) ayant pour conséquence directe la mort de (ou l'infligation d'une blessure mortelle à) une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
Conspiration criminelle : Toute réunion, communication ou rencontre dont l'objectif (réel ou supposé) est (ou à été) de préparer ou arranger un ou plusieurs crimes quelles que soient leur nature. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende, l'emprisonnement, voire les deux.
Vagabondage (ou trouble a l'ordre public) : S'y réfèrer pour tout acte de paresse, de désordre, de mendicité, ou tout autre comportement non séant (ou considéré comme tel) d'une personne possédant une situation stable (c'est à dire un emploi, de l'argent ou une maison, ou n'importe quelle combinaison des trois). La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
Contrebande : S'y réfèrer pour tout acte d'importation, d'exportation, de téléportation, ou ayant pour conséquence l'importation, l'exportation, ou la téléportation d'un objet considéré comme illégal ou dont la taxe douanière n'a pas été payée. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux, et inclut la confiscation de l'objet du délit. Cela peut aussi inclure (mais pas seulement) le bannissement ou l'éxécution, voire les deux.
Haute trahison : Tout acte perpetré contre (directement ou indirectement, ou tout acte dont les circonstances ont pour conséquences directes ou indirectes une action proférée contre) une royauté, un seigneur ou un des ses vassaux, et qui a (ou qui aurait pu avoir) pour conséquence un dommage physique, émotionnel, mental ou magique sur le souverain ou seigneur en question. La peine encourue pour un tel crime est LA MORT.
Detroussage : Le fait de voler ou de prendre possession d'un ou de plusieurs objets (dont l'accès n'est à priori pas libre), sur une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments, et cela sans y être autorisé de manière orale ou écrite explicite. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'incarcération, voire les deux.
Vol (appelé aussi parfois larcin) : Le fait de dérober ou de prendre un ou plusieurs objets (dont l'accès n'est apparemment pas libre) à une personne, un groupe ou à tout autre entité dotée de sentiments, sans autorisation orale ou écrite explicite, sachant que ce ou cette dernière les avait deposés dans son lieu de résidence, de travail ou tout autre lieu normalement hors d'atteinte des indésirables. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.
Ce sont les définitions usuelles utilisées couramment par les experts légaux (tels que moi), mais ces définitions et les peines pouvant être encourues peuvent fluctuer largement en fonction de l'endroit ou de la situation. Dans la Cité Impériale, un Conseil Légal existe grâce à des personnes comme moi, mais les provinces n'ont pas mis en place un tel système. Peut-être qu'un jour, tout cela changera. Nous pouvons tous l'espérer.
Dernière remarque : Le système légal de Tamriel est fondé sur le credo raisonnable et civilisé prononcé par le prophête Marukh dans la Première Ère : "Tous sont coupables jusqu'à ce qu'ils prouvent leur innocence." Existe-t-il des paroles plus justes ?
