Permis de commercer : Différence entre versions
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Les porteurs légitimes de ce permis de commercer, les marchant Nammadin, Travofia et Jaeloreh, sont reconnus comme associés et sont autorisés à établir un lieu de commerce dans le but exprès d’acheter et vendre des livres et d’autres objets y relatifs dans la ville d’Orsinium. | Les porteurs légitimes de ce permis de commercer, les marchant Nammadin, Travofia et Jaeloreh, sont reconnus comme associés et sont autorisés à établir un lieu de commerce dans le but exprès d’acheter et vendre des livres et d’autres objets y relatifs dans la ville d’Orsinium. | ||
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Tout défaut ou retard dans l’exercice des droits et privilèges suscités, ou dans le paiement des charges et taxes dues peut mener à la fin prématurée de cet accord. | Tout défaut ou retard dans l’exercice des droits et privilèges suscités, ou dans le paiement des charges et taxes dues peut mener à la fin prématurée de cet accord. | ||
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Version actuelle datée du 22 décembre 2016 à 10:32
Média d'origine : TES Online
Les porteurs légitimes de ce permis de commercer, les marchant Nammadin, Travofia et Jaeloreh, sont reconnus comme associés et sont autorisés à établir un lieu de commerce dans le but exprès d’acheter et vendre des livres et d’autres objets y relatifs dans la ville d’Orsinium. En échange de la permission d’acheter et vendre en tant que commerçants autorisés d’Orsinium, les marchands susnommée acceptent de se soumettre à toutes les lois régissant le commerce dans l’enceinte de la ville, d’honorer toutes les charges et taxes en temps et en heure, et d’entretenir et réparer les locaux qui leur ont été remis comme partie de cet accord de façon raisonnable. Le conseil commercial du roi accorde aux associés une licence non exclusive et non-cessible pour la durée d’une année, pendant laquelle ils pourront pleinement jouir des droits et privilèges décrits ci-avant. Les associés ne peuvent faire usage de cette licence ou des locaux à des fins autres que celles spécifiées par cet accord. Tout défaut ou retard dans l’exercice des droits et privilèges suscités, ou dans le paiement des charges et taxes dues peut mener à la fin prématurée de cet accord. |
