Acte de la Flèche de Rocheglacée

De La Grande Bibliotheque de Tamriel
Révision datée du 2 juillet 2017 à 11:54 par Chapichapo (discussion | contributions) (Page créée avec « {{Book|source=TES 4 : Oblivion}} en:Deed to Frostcrag Spire Le présent document a pour objet d'informer son détenteur que le dernier propriétaire de la réside... »)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : navigation, rechercher
Média d'origine : TES 4 : Oblivion


Le présent document a pour objet d'informer son détenteur que le dernier propriétaire de la résidence de la Flèche de Rocheglacée a été déclaré décédé. Le détenteur du présent document a été désigné comme unique héritier et successeur du feu propriétaire de la dite propriété.

Le détenteur du présent document possède de plein droit les terres, les structures et la végétation contenues dans les limites de la propriété, comme il est stipulé dans la Charte immobilière de Cyrodiil. Le détenteur du présent document est responsable de toutes les charges liées à ou se produisant sur ladite propriété.

Ce document accorde à son détenteur les droits de transfert en vue de réassigner la propriété comme il l’entend. Le détenteur du présent document peut amender ce dernier pour rebaptiser la propriété. Pour cela, il doit présenter les formulaires adéquats à la Charte immobilière de Cyrodiil et s’acquitter de la somme due. Il doit également remplir des duplicatas auprès du Service des documents des Archives de la Cité Impériale.